Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N.S.F.
TECMIL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1150310
Date de dépôt :
24/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque N.S.F.

Déposée le 24 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) TECMIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N.S.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECMIL domicilié(e) 86-88 RUE DE PARIS, 95500 LE THILLAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL. - France.

La marque N.S.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque N.S.F. est expirée depuis le 24 septembre 1990.

TECMIL a également déposé les autres marques suivantes : PILS , TECNEIGE , CAP SIZE L'INTEGRATEUR , E.4.S.P. , A.L.C.


TECMIL (S.A.) - 86-88 RUE DE PARIS, 95500 LE THILLAY. - France


ROUSSEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

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